LES DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER
LA PRÉPARATION DE LA CONCERTATION
Délibération du conseil municipal
Publication du journal de Chambly N°71 - Décembre 2016
LA PHASE DIAGNOSTIC
Diagnostic - État Initial de l'Environnement
Première réunion de concertation élargie
LA PHASE PROJET
PADD : Présentation du plan d’aménagement et de développement durable
PADD : Compte rendu de la réunion publique
DOSSIER D'ARRÊT DE PROJET PLU
Rapport de présentation - Diagnostic territorial
Rapport de présentation - Justifications du projet
Rapport de présentation - Résumé non technique
Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Les orientations d'aménagement et de programmation
Le règlement graphique commune : plan 1/6500ème
Le règlement graphique : plan zoom N°1 - 1/3000ème
Le règlement graphique : plan zoom N°2 - 1/3000ème
Le règlement graphique : plan zoom N°3 - 1/3000ème
Le règlement graphique : plan zoom N°4 - 1/3000ème
Le règlement graphique : plan zoom N°5 - 1/3000ème
Annexe sanitaire - la notice sanitaire
Annexe sanitaire - le réseau eau potable - Défense incendie de la commune de Chambly
Annexe sanitaire - le réseau eau potable - Plan AEP
Annexe sanitaire - le réseau eaux usées - Plan réseaux d'assainissement de la commune de Chambly
Annexe sanitaire - le réseau eaux usées - Rapport annuel 2018
Liste des servitudes d'utilités publique (SUP)
Plan des servitudes d'utilités publique (SUP)
Droit de préemption urbain (DPU)
Plan des nuisances acoustiques
Liste des emplacements réservés (ER)
Plan des emplacements réservés (ER)
Pièces administratives : le bilan de la concertation
Pièces administratives : les délibérations
Avis émis sur le projet de PLU par les personnes consultées (Mise à jour le 28/11/2019)
Avis des personnes publiques et associées (Mise à jour le 28/11/2019)
Réponse de la commune à l'avis émis par la Mrae
Autres Documents :
Délibération N°15 : Arrêt de la révision du Plan Local d'Urbanisme (CM du 29/07/2019)
Mesures de publicités – insertion dans la presse
AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
Rapport du commissaire enquêteur
Procès-verbal de synthèse des observations recueillies
Conclusions et avis du commissaire enquêteur
