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LES DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER

 

LA PRÉPARATION DE LA CONCERTATION

Délibération du conseil municipal

Publication du journal de Chambly N°71 - Décembre 2016

LA PHASE DIAGNOSTIC

Diagnostic - État Initial de l'Environnement

Première réunion de concertation élargie

LA PHASE PROJET

PADD : Présentation du plan d’aménagement et de développement durable

        PADD : Compte rendu de la réunion publique

DOSSIER D'ARRÊT DE PROJET PLU

 Rapport de présentation - Diagnostic territorial

 Rapport de présentation - Justifications du projet

Rapport de présentation - Résumé non technique

Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

 Les orientations d'aménagement et de programmation

 Le règlement écrit

 Le règlement graphique commune : plan 1/6500ème

 Le règlement graphique : plan zoom N°1 - 1/3000ème

 Le règlement graphique : plan zoom N°2 - 1/3000ème

 Le règlement graphique : plan zoom N°3 - 1/3000ème

 Le règlement graphique : plan zoom N°4 - 1/3000ème

 Le règlement graphique : plan zoom N°5 - 1/3000ème

Annexe sanitaire - la notice sanitaire

Annexe sanitaire - le réseau eau potable - Défense incendie de la commune de Chambly

Annexe sanitaire - le réseau eau potable - Plan AEP

Annexe sanitaire - le réseau eaux usées - Plan réseaux d'assainissement de la commune de Chambly

Annexe sanitaire - le réseau eaux usées - Rapport annuel 2018

Liste des servitudes d'utilités publique (SUP)

Plan des servitudes d'utilités publique (SUP)

Arrêté spécifique

Droit de préemption urbain (DPU)

Plan de ZAC

Plan des nuisances acoustiques

Liste des emplacements réservés (ER)

Plan des emplacements réservés (ER)

Pièces administratives : le bilan de la concertation

Pièces administratives : les délibérations

Avis émis sur le projet de PLU par les personnes consultées (Mise à jour le 28/11/2019)

Avis des personnes publiques et associées (Mise à jour le 28/11/2019)

Réponse de la commune à l'avis émis par la Mrae

Autres Documents :

Délibération N°15 : Arrêt de la révision du Plan Local d'Urbanisme (CM du 29/07/2019)

Réponse préalable aux avis

Mesures de publicités – insertion dans la presse

AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Rapport du commissaire enquêteur

Procès-verbal de synthèse des observations recueillies

Conclusions et avis du commissaire enquêteur